Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SAINT MICHEL
Numéro de dépôt :
3073691
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE SAINT MICHEL
Déposée le 21 décembre 2000 par la société LERONDEAU MICHEL PAUL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT MICHEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LERONDEAU MICHEL PAUL HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337583 - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-12-20